Cours à Franconville

...de construire Le contentieux administratif Le contentieux civil et pénal...

...le licenciement, la mise à la retraite La rupture négociée entre l'employeur et le salarié: la rupture conventionnelle Le statut des sommes versées au...

...juridiques et fiscales B/ Prescriptions du CCH C/ Rénovation « légère » et rénovation « lourde » D/ Traitement des opérations de rénovation dans le cadre...

...Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations de vente Participer aux opérations...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...IV/ Les méthodes de valorisation des stocks A/ Les coûts : Coûts complets, Coûts partiels, Coût standards, Coût de revient, Coût de production B/ Les méthodes...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...du contrat de travail D/ Le licenciement en cas de refus 3/ Le statut collectif A/ Adaptation des conventions et accords collectifs B/ Les avantages individuels...

...mensongère Comment déterminer le caractère mensonger Les risques encourus pour la publicité trompeuse Jurisprudences récentes en la matière C/ L'emploi...

...Juillet 2009 B/ Comment intégrer ces changements dans votre pratique quotidienne V/ Comprendre la tarification des Arret de travail A/ Le calcul du taux...

...risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...

...Les communautés d'intérêt C/ Le cas de la diffamation III/ Les attaques visant les produits de l'entreprise A/ Les critiques émanant de non concurrents...

...Objectifs S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...coûts et paiement 4)Suivi de la procédure Suivi du dossier, règles à respecter pour gagner en efficacité Gérer et maitriser les relations avec les huissiers...

...comment les demander Avantages et inconvénients des différents moyens de paiement. 2) Identification des défaillances Le profil du débiteur défaillant...

...effet et extinction Garantie autonome Lettre d'intention Assurance crédits Affacturage La garantie à première demande 3)Les garanties réelles...

...Connaitre le dispositif Elaborer une métrologie pour l’identification des risques Définir des mesures de prévention Objectifs Connaitre le dispositif Elaborer...

...coûts, traitement social et fiscal Rupture de contrat : risques et coûts Particularités des salariés protégés Dispositifs possibles : CDD seniors...

...de contrôle Connaitre les droits et obligations de l'employeur 4) La phase de redressement Analyse des observations de l'inspecteur La mise en demeure...