Cours à Evreux

...Connaitre la législation relative aux limites d'exonération des indémnités versées en raison du préjudice Objectifs Connaitre les différents modes de rupture...

...juridiques et fiscales B/ Prescriptions du CCH C/ Rénovation « légère » et rénovation « lourde » D/ Traitement des opérations de rénovation dans le cadre...

...Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations de vente Participer aux opérations...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...variations de stock B/ Provisions pour dépréciation - provisions réglementées C/ Stock mis en dépôt ou en consignation - Stock provenant d'immobilisation...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...Maitriser les incidence du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Objectifs Maitriser les incidence...

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...

...rôle du Médecin Conseil B/ Procédure de contrôle C/ Sanctions possibles IV/ La nouvelle procédure d'instruction des Arrêt de travail A/ Le décret du 29...

...B/ Alcoolisme et toxicomanie C/ Lutte contre le tabagisme D/ Risques routiers 4/ Discriminations A/ Règlementation sur le harcèlement et la discrimination...

...Les communautés d'intérêt C/ Le cas de la diffamation III/ Les attaques visant les produits de l'entreprise A/ Les critiques émanant de non concurrents...

...Comment agir après la signature du contrat D/ Les procédure à mettre en oeuvre Jour 2 I/ Les droits en tant que titulaire d'un marché public A/ Les aspects...

...enjeux du réchauffement climatique, l'effet de serre Constructions neuves : RT2005 et RT 2012 Réhabilitation bâtiments existants : obligations à respecter...

...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...

...conserver la relation commerciale Objectifs Evaluer l'impact des impayés sur le résultat de l'entreprise Identifier les risques d'impayés Maitriser la...

...Connaissance des notions de suretés et de garanties Connaitre et maitriser la réglementation pour préserver ses droits Choisir et mettre en œuvre les garanties...

...une métrologie pour l'identification des risques Définir des mesures de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme...

...Comprendre les dernières évolutions législatives Maitriser les incidences de ces changements Gérer efficacement la période et les modalités de départ en...

...Les nouveautés dans la procédure de contrôle Le fonctionnement de l'URSSAF Les nouveautés de la procédure Le contrôle sur place et sur pièces...

...(règlement interne du CE). Le C.E. et la fiscalité. LE RAPPORT ANNUEL...