Cours à Echirolles

...propre aux réseaux Découvrir ce qu'un réseau peut vous apporter concrètement Comprendre les problèmes de sécurité relatifs aux réseaux Programme de la...

...sécuriser ses contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'environnement juridique du contrat de transport Qu'est-ce...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...L'effet de regroupement : les accords de regroupement Le regroupement spacial Le regroupement dans un fonds de commerce Le regroupement dans un ensemble...

...Connaître les notions fondamentales du droit de la consommation Accroitre la sécurité juridique dans les relations avec les consommateurs Savoir rédiger...

...risque Savoir actualiser les contrats types Perfectionner sa technique d’écriture Objectifs Acquérir les connaissances de base afin d'améliorer la qualité...

...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux...

...Les échanges de lettres et accords préliminair Les préalables indispensables Savoir être vigilant Les différents types d'engagements préliminaires La lettre...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...d'actionnaire Durée du pacte Sanction de l'inobservation du pacte...

...Définition Les sources du droit bancaire La profession bancaire et les institutions bancaires 2) Les principes fondamentaux du droit bancaire Le principe...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...Les intervenants à la procédure collective Les autorités judiciaires Les mandataires de justice Les auxiliaires non professionnels 33. Les conséquences...

...parti de ce statut Connaître les impacts de ce statut sur le droit des tiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l'essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la forme juridique choisie Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les voies de recours L'appel L'opposition Le pourvoi en cassation Le recours en révision La tierce opposition 5) Les règles relatives à l'arbitrage La...

...La communication des documents aux associés/actionnaires 5) Le vote par correspondance 6) La tenue de l'assemblée Les conditions de quorum et de majorité...

...du débiteur L'extension de procédure Les conditions de forme La saisine du Tribunal Le Jugement d'ouverture 3) Les effets du jugement d'ouverture Les différents...

...de confidentialité La lettre d'exclusivité Savoir rédiger un protocole de négociation Savoir rédiger une promesse de vente d'au moins 86% du capital et...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles de base du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...