Cours à Dunkerque

...formation du contrat Conditions de validité du contrat Nullité du contrat 2/ Les effets du contrat Effets du contrats entre les parties Effets du contrat...

...pour bénéficier du dispositif obligations déclaratives Portabilité de la prévoyance : le régime du maintien des garanties en cas de licenciement du salarie...

...Objectifs: Dans le souci d'une amélioration de la relation avec l'usager et d'une augmentation de la qualité des actes de l'administration, cette formation...

...GPEC en plan d action RH Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Déployer les actions de GRH La gestion de l emploi Le...

...droits fondamentaux par l'employeur Les contraintes pour l'employeur L'émergence d'un droit du recrutement avec la loi du 31 décembre 1992 La promesse d'embauche...

...Objectifs: Acquérir les bases du droit social. Savoir faire face à une situation quotidienne liée au droit du travail. Anticiper les risques liés au travail...

...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...du territoire français ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...

...Identifier les comportements à adopter en présence de l'un des instruments de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Maîtriser les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et conduire les différentes sortes de locations...

...les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement Expliquer...

...du vendeur IV) Les atouts du viager V) Cas pratiques et exemples chiffrés...

...Distinguer les différentes formes de rapprochements Financer et payer l acquisition Les techniques de financement et structurations alternatives Le paiement...

...Quels sont les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter ? Identifier afin de les mettre en place les nouveaux outils de planification...

...des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en présence de l'un de ces instruments Objectifs ul> Identifier...

...Comment est-elle pratiquée ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en cas d activité...

...Qu est-ce qu une IOTA ? Comment la distinguer d une ICPE ? Qu est-ce que la nomenclature eau ? Peut-il y avoir cumul des législations ICPE et IOTA...

...Objectifs: Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière. Identifier les obligations juridiques potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux...

...Objectifs Connaître les conditions d'accès à la profession Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession Mettre en oeuvre les différents...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...