Cours à Dunkerque

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...

...et aux incidences fiscales des décisions de gestion quotidiennes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...fiscale Constitution d'un groupe : condition d'accès au régime, option et définition du périmètre Principe d'imposition des groupes fiscaux Incidence des...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les essentiels : Les assiettes de cotisations et les différents éléments de déduction...

...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...

...d'application Mode de calcul Mettre en place un accord 2) Compte Epargne Temps (CET) Définition Condition de création Anticiper le départ du salarié 3)...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les régimes ARRCO et AGIRC Champ d'application Cotisations et contributions Conditions...

...composants d'un système de rémunération, Connaître les critères d'un bon système de rémunération. Savoir construire des grilles de salaire, les nuages...

...Mettre en adéquation l'intérêt de l'entreprise avec la politique de rémunération. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...pour l'employeur 4) La surveillance médicale 5) Les actions préventives La prévention collective La prévention individuelle...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Objectifs...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...