Cours Droit (64) Pyrénées-Atlantiques

...et des Pays de l'Adour et dans les Masters 2 équivalents des autres universités.Cette formation permet aux étudiants d'acquérir des compétences en droit...

...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...

...pour un total de 161 heures (soit 211 heures avec le mémoire). Sont proposés, des enseignements théoriques pour inculquer les notions fondamentales... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...d'une connaissance approfondie de l'Union européenne, notamment de ses institutions. Une préparation aux concours (culture générale et note de synthèse)... Apprenez-en plus à propos de: Études européennes...

...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...

...pour un total de 161 heures (soit 211 heures avec le mémoire). Sont proposés, des enseignements théoriques pour inculquer les notions fondamentales... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...d'autre part, de mettre en contact de façon significative les étudiants avec la pratique du droit, la participation de professionnels à l’équipe pédagogique... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat 1.2. Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente...

...ainsi que de la stratégie européenne des entreprises et l’apprentissage des langues de travail de l’Union européenne.Appuyés sur une bonne maîtrise linguistique... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...

...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...

...un esprit d’initiative, une adaptabilité, une capacité à travailler en groupe tant par les enseignements ouverts à d’autres droits que par la présence d’étudiants... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...des parties Composition du contrat de maintenance Le cas de la sous-traitance 3) Comment négocier un contrat de maintenance adapté à vos besoins Evaluer...

...européennes et spécialisées dans le développement territorial, les outils d’ingénierie et les nouvelles technologies de l’information et de la communication... Apprenez-en plus à propos de: Ingénierie formation...

...juridique des procédures collectives 2) Les conditions d'ouverture d'une procédure Les conditions de fonds La qualité du débiteur La situation financière...

...s’inscrivent à la jonction de toutes les disciplines fondamentales du droit privé et des sciences criminelles, afin de conserver une perspective généraliste... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...

...et l’arrêté du 2 janvier 2009 a posé les conditions relatives à la formation préparant aux certificats nationaux de compétence de mandataire judiciaire... Apprenez-en plus à propos de: Mandataire judiciaire, Analyse de résultats, Professionnels du son...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...