-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Cours Droit Privé (82) Tarn-et-Garonne
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...les intérêts et les modalités de la procédure de conciliationIntenter un procès Après-midi Suivre les étapes de la procédure Suivre le dossierConstituer... Apprenez-en plus à propos de: Décisions de justice, Démarches amiables, Suivre le dossier...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...Identifier les différents régimes particuliers Zones franches Entrepôt douanier Perfectionnement passif Perfectionnement actif Admission temporaire Destination... Apprenez-en plus à propos de: Régimes particuliers, Titulaire du régime, Garantie globale...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...natureConnaître les frais professionnelsCas de réintégration sociale et fiscale Analyser les exonérations de cotisations applicables en 2022 L'élargissement... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations patronales, Réintégration sociale, Analyser les nouvelles...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...de directionDifférencier le changement des conditions de travail et la modification du contrat de travail Analyser les clauses établies dans le contrat... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Valeur juridique, Analyser les clauses établies...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...en 5 étapes L'enquête préalable (dossier d'enquête...) La déclaration d'utilité publique (recueil des avis des CT et de l'Etat, accords préalables...)... Apprenez-en plus à propos de: Recours à l'expropriation, L'enquête préalable, Ordonnance d'expropriation...
- Formation
- Montauban
- 1 Jour
...hiérarchiser les idées Adapter l'écrit en fonction du destinataire 3) Outils d'aide à la rédaction : Les pièges à éviter Savoir utiliser les figures de...