Cours droit obligations

...Objectifs (pédagogiques scientifiques, professionnels) : La formation de Licence en Droit a pour objectifs de fournir aux étudiants : Une solide formation de base en droit permettant d'entrer en première année de MASTER, de présenter certains concours de la fonction publique ou de postuler...

...Objectifs: Comprendre l'intérêt d?un contrat. -Se familiariser avec les bases du droit des contrats. -Identifier les éléments essentiels du contrat. -Connaître les principes fondamentaux qui régissent la vie d?un contrat. -Être capable de déterminer la nature d?un contrat. -Connaître les effets...

...Les objectifs de la formation Respecter les obligations de l’employeur en matière de formation professionnelle. Utiliser les possibilités de financement de la formation. Mettre en œuvre le Compte Personnel de Formation. Identifier les obligations en matière d’entretien professionnel - et de bilan... Apprenez-en plus à propos de: Entretien professionnel...

... appartenant à de grands cabinets de Droit international des Affaires. Des praticiens étrangers pourront aussi donner un aperçu du Droit comparé de l’Arbitrage. Les interventions seront présentées en français ou en anglais....

...Unités et matières UNITE FONDAMENTALE 1 (3 cours) : -Droit de la famille (personnes et patrimoine) 1 -Droit des contrats et obligations 1 -Droit...

...Objectifs pédagogiques UE constitutive du DGC de l'INTEC. Cette UE, attractive par les différents thèmes juridiques qu'elle développe (droit des affaires, droit civil, droit procédural, droit pénal,...), permet d'acquérir de façon progressive les fondamentaux du droit. Utile à tout citoyen comme... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...

... Salariés spécifiques Les métiers et secteurs concernés Conventions collectives applicables Contrats et indemnisations Obligations sociales des employeurs... Apprenez-en plus à propos de: Droit privé...

... de commencer à se spécialiser dans le domaine du droit patrimonial privé. La 2ème année du Master Droit notarial constitue, à côté de la voie professionnelle et de la voie interne, l'une des voies d'accès à la profession de notaire.... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial, Droit notarial...

...Principales matières enseignées Droit notarial : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, contrats et obligations, sûretés, fiscalité, droit de l'urbanisme, droit des biens, droit rural, publicité foncière, droit commercial.... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...

...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés : nouvelles déclarations imposées aux grandes sociétés, obligations d'information annuelle ...... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

... sur la valeur ajoutée exigible Chapitre 4. Calcul de la taxe sur la valeur ajoutée déductible Chapitre 5. Obligations des assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée Chapitre 6. Régimes particuliers de taxe sur la valeur ajoutée Chapitre 7. Taxes sur les salaires Série 4 Partie 5. Impôts sur le capital Chapitre... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu, Impôt sur les sociétés, Droit fiscal...

... à la fois en droit privé (droit civil, droit des affaires, droit pénal, etc…), en droit public (droit constitutionnel, droit administratif, etc…), mais aussi en science politique et en histoire du droit.... Apprenez-en plus à propos de: Histoire du droit...

... des contrats, droit du travail seront abordés de façon synthétique et schématique afin de donner des clés de compréhension PUBLIC Prérequis : aucun Dirigeants et futurs dirigeants, toute personne impliquée dans la gestion d’une entreprise DATES &...... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Acquérir les bonnes pratiques par l'acquisition des fondamentaux en droit du travail RETOUR AUX FORMATIONS... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

.... Les autres modes de rupture à l'initiative du salarié Chapitre 3. La retraite des salariés Chapitre 4. Le départ négocié Chapitre 5. La rupture conventionnelle Chapitre 6. La force majeure Partie 4. Les relations collectives de travail Titre 1. Les institutions de représentation Chapitre 1. Le droit... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...Objectifs: Maîtriser les principes généraux du droit des sociétés, les règles essentielles de fonctionnement des différentes sociétés, leurs avantages et inconvénients. Destinataires: Assistantes juridiques. Toute personne souhaitant s'initier au droit des sociétés....

... en licences Droit –Économie et gestion...