Cours Droit Économique

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...pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. JOUR 1 Comprendre l'environnement du droit d'accises Analyser le statut fiscal d'Entrepositaire... Apprenez-en plus à propos de: Comprendre l'environnement, Statut fiscal, Spécificités relatives...

...professionnelles afin de répondre au mieux à leurs besoins et à ceux de leurs salariés. Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants...

...Vous aborderez le droit des contrats ainsi que le cadre réglementaire français et européen. Vous apprendrez à protéger une marque, à utiliser des brevets... Apprenez-en plus à propos de: Droit des contrats, Jurisprudence de la propriété industrielle, Protection d'une marque...

..."comptes courants bancaires" Les acteurs et leurs responsabilités respectives lLs autorités de tutelle nationales, internationales, et européenne Comptes...

...un coffre-fort ou encore de la saisie de valeurs mobilières ou de parts sociales...

...et externe ainsi que la corruption dans des entreprises de moindre taille. Pour beaucoup d’entreprises dans un contexte de mondialisation et d’échanges en instantané... Apprenez-en plus à propos de: Corruption passive...