Cours Droit (67) Bas-Rhin

...les heures complémentaires et supplémentaires La modification du contrat de travail et/ou la modification des conditions de travail La qualification... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...du droit communautaire Journée 2 : Techniques de négociation et applications sectorielles Méthodes et tactiques de négociation Les nouvelles tendances...

...et appels d'offres ici : catalogue « Je me donne le maximum d’atouts pour remporter des marchés publics » Acquérir les connaissances nécessaires à la réponse...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...les risques à éviter Gérer le licenciement d'un collaborateur Le motif réel et sérieux ou motif personnel Le motif disciplinaire Le règlement intérieur... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...service de veille juridique. Vous aborderez également le fonctionnement de ce service et la circulation de l’information. Juridicae est un centre spécialisé... Apprenez-en plus à propos de: Mise en place d'un service de veille juridique, Recherche d'information juridique, Protection de l'entreprise...

...connaissances nécessaires à la réponse à une consultation Présenter la meilleure offre possible sur le fond et sur la forme Toute personne répondant à...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...AD'AP Rappel : La loi de 2005 les objectifs Les délais Rappel des principes d’accessibilité pour les handicapés Respect de la continuité de la chaîne de déplacement... Apprenez-en plus à propos de: Accessibilité et Handicap...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...catalogue « Je me donne le maximum d’atouts pour remporter des marchés publics » Comprendre les marchés publics Etre capable d’analyser de manière approfondie... Apprenez-en plus à propos de: Mémoire technique, Marchés publics, Marchés de formation...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...( AO européen, AO ouvert, Mapa ) • Repérer les Acteurs, les types de procédures, les seuils et les délais • Comprendre le vocabulaire, les sigles et formulaires... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Principes des marchés publics, Code des marchés publics...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...

...Mieux connaître les contrats informatiques et leurs spécificités 1) Quelle protection pour les logiciels et les bases de données ? 2) Les bases du droit...

...international et usages Les conditions générales de vente Savoir utiliser les incoterms Connaître les déclarations fiscales et douanières à effectuer La...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat La cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...