Cours à Drancy

...routers, passerelles...) - les différentes architectures du réseau (ethernet, token ring, arcnet, FDDI) - les protocoles de communications (TCP/IP...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...

...L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de négocier L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de préférer L'avant-contrat ayant pour objet...

...immobilier Le regroupement pour l'achat La relation d'intermédiation : la commission et le courtage ou référencement La relation d'affiliation...

...les contrats à distance : délai de rétractation, obligation d'information, etc. La publicité et les offres incitatives 4) Les litiges avec les consommateurs...

...Acquérir les connaissances de base afin d’améliorer la qualité rédactionnelle de vos contrats Etre capable de préparer et utiliser les contrats types sans...

...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux...

...article 1120 du Code civil Le préambule Les définitions Les déclarations préalables L'objet de la cession L'origine de propriété La disponibilité des actions (nantissement...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Savoir rédiger efficacement un procès verbal d'assemblée générale 4) Savoir rédiger efficacement un rapport de gestion 5) La constitution de la société...

...Définition Les sources du droit bancaire La profession bancaire et les institutions bancaires 2) Les principes fondamentaux du droit bancaire Le principe...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques juridiques communes Comprendre la composition du capital social Connaître l’essentiel...

...« utile » et le traitement préférentiel La répartition CHAPITRE 4 : LE DROIT DES SOCIETES 41. Introduction au droit des sociétés La notion de société La...

...Connaître et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales de l’auto-entreprise Savoir tirer le meilleur parti de ce statut Connaître les impacts...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Connaître l’essentiel des règles de procédure civile Savoir assurer efficacement le suivi des contentieux Objectifs Connaître l'essentiel des règles de...

...La rédaction de la convocation L'établissement de l'ordre du jour Le texte des résolutions Le rapport de gestion Les délais de convocation 4)...

...Connaître les différentes procédures collectives Savoir analyser le sort des créances du fait de l’ouverture d’une procédure collective Savoir déterminer...

...des droits de vote de la société 4) Savoir rédiger une convention de cession d'actions 5) La clause de garantie de passif et ses conséquences...

...droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail A/ Les sources nationales...