Cours à Conflans Sainte Honorine

...Comprendre le processus et les pratiques de la douane S'assurer une pratique douanière conforme Objectifs Comprendre le processus et les pratiques de...

...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...

...le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Destinataires Tout public...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Les réductions : proratisation du plafond, réduction "Fillon"... Contrat aidés, remboursement partiels de la taxe : contrats en alternance, contrat de professionnalisation...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Notion de masse salariale Déterminer les différentes notions de la masse salariale...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...retraites sur les régimes complémentaires Retraite de base et retraite complémentaire : taux de remplacement et rendement de la retraite 3) Conditions...

...les nuages de points et courbes de salaires. 2) L'importance du contrôle de la masse salariale Comprendre les principaux facteurs d'évolution de la masse salariale (report...

...Mettre en adéquation l'intérêt de l'entreprise avec la politique de rémunération. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Destinataires...

...licenciement d'un salarié protégé... Rôle d'arbitrage et de conciliation 2) Pouvoir de l'inspection du travail Le droit de visite et d'enquête...

...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...

...au développement durable : contexte et enjeux Enjeux mondiaux : biodiversité, énergies fossiles, démographie, immigration, dérèglement climatique...