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Cours à Chatellerault
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...Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Objectifs Comprendre le fonctionnement de...
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...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...
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...procédure de la sanction La contestation de la sanction Le délai de prescription 4/ La rupture du contrat de travail saisonnier Le principe Le licenciement...
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...Les techniciens Le personnel de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre...
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- 2 Jours
...droits de la propriété intellectuelle A. L entreprise en quete d un nom de domaine Obtention d un nom de domaine : Noms de domaine attribuables procédure d attribution...
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...Cette formation prendra également en compte l'impact du droit communautaire sur la matière. Objectifs Assimiler les notions de base du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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...Vote électronique Quel cadre et quelles incidences pour le Télétravail ? Négociation du télétravail dans l entreprise Le statut juridique du télétravailleur...
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...pour l hébergeur Quelle responsabilité pour les gestionnaires de forums de discussion les bloggeurs les exploitants des flux RSS ? Déterminer les responsabilités...
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...et régime spécifique de l oeuvre multimédia Scénario texte son vidéo image graphisme logiciel Définir et distinguer les droits d oeuvre collective...
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...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...
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...Congé de reclassement, de mobilité, de conversion Cellule de reclassement Allocation temporaire dégressive...
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- 4 Jours
...Etre à l'écoute du client dans la langue cible Objectifs Accueillir les clients Décrire les biens immobiliers Savoir négocier et conclure une vente Etre...
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...Renseigner sur un projet immobilier. Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes...
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...B/ Audit des processus comptables 3/ Valider les comptes liés au processus amont A/ Fiabiliser le processus de contrôle comptable. B/ Définir les critères...
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...du référentiel IFRS 6/ Gestion d'un patrimoine immobilier A/ Définition des immeubles de placement dans la norme IAS 40 B/ Options permises par la norme...
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- 3 Jours
...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...
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...de valorisation : Coût moyen pondéré FIFO (first in, first out) LIFO (last in, first out) V/ Comptabilisation des achats et ventes A/ La ventilation des...
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...Maîtriser et pratiquer les écritures comptables liées aux stocks et aux en-cours de production Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer...
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...du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...