Cours à Besancon

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...Analyser dans un titre de propriété la portée d'une clause d'urbanisme ou de servitude. Apprécier et prendre en compte les plus et moins values inh ea...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Liste d indicateurs d un risque psycho-social l organisation et les processus de travail les conditions...

...La typologie des stratégies d alliance Le choix de la stratégie de collaboration et son implantation 2/ Les principaux contrats internationaux Le contrat...

...des sièges attribués aux organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux aux Conseil supérieur de la fonction publique territoriale La représentativité...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...Objectifs: Créer une culture de prévention et de sécurité dans l'entreprise. Maîtriser l'essentiel des règles encadrant l'hygiène et la sécurité dans l'entreprise...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...règles concernant la comparution et l intervention des parties Les particularités afférentes à l âge et à la situation du bien Le formalisme de la loi...

...PME par section B/ L'Autorité des Normes Comptables (ANC) C/ Autres modifications récentes du PCG 2/ Les éléments corporels A/ Règle de comptabilisation...

...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...

...Objectifs: Maîtriser la notion, les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière. Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise...

...Accompagner l acquéreur-emprunteur dans le montage de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les sûretés personnelles...

...salariale Distinguer frais de personnel et masse salariale Définir les composantes de la masse salariale Calculer la masse salariale de référence en intégrant...

...l ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 Les règles issues de l ordonnance du 6 juin 2005 et du Code des marchés publics Les modalités de passation Questions-réponses 2)...

...de travail Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail Apport pratique par l approche d un accord de modulation...

...Maîtriser les nouvelles conditions de validité des accords d'entreprise. Préparer les prochaines élections professionnelles Objectifs Faciliter la...