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Cours à Auxerre
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...Objectifs: Se tenir à jour des différentes réformes en cours et de l'évolution jurisprudentielle du droit des contrats Objectifs Se tenir à jour des différentes...
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...principes et bénéficiaires obligations de l employeur droits et obligations du salarié financement et mise en oeuvre Actualités en matière de cotisations...
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...Une note à leur supérieur hiérarchique qui mette en valeur le raisonnement dans une syntaxe logique en utilisant un vocabulaire clair et approprié dans...
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...GPEC en plan d action RH Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Déployer les actions de GRH La gestion de l emploi Le...
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...les délégués syndicaux Les droits spécifiques communs à tous les représentants des salariés Une protection en cas de licenciement Le délit d'entrave Deux...
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...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...
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...et obligations du locataire Le congé donné par les locataires La gestion des problèmes, les assurances La gestion administrative La gestion financière La fiscalité... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...du territoire français ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...vous apprendrez à connaître les principaux effets juridiques qu entraînent les différents outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...Le cadre Juridique de la location immobilière Le mandat de recherche d un locataire La recherche et la sélection du locataire La formalisation du contrat bail...
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...VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire...
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...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...
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...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...
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...Dans quels délais les mettre en oeuvre ? Qui visent-ils...
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...entreprendre pour m assurer de la conformité de mon comportement avec l instrument concerné...
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...Qu est-ce qu une ICPE ? Quelles différences avec une installation Seveso ? Qu est-ce que la nomenclature des ICPE ? Quelles sont les institutions compétentes...
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...Qu est-ce qu une IOTA ? Comment la distinguer d une ICPE ? Qu est-ce que la nomenclature eau ? Peut-il y avoir cumul des législations ICPE et IOTA...
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...à rechercher dans les contrats conclus avec vos clients ? Comment déterminer la nature de vos obligations avec vos clients ? Comment éviter le cumul des...
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...Objectifs Connaître les conditions d'accès à la profession Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession Mettre en oeuvre les différents...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...