Cours à Arras

...Savoir rédiger un procès verbal d’assemblée générale Savoir rédiger un rapport de gestion Savoir mettre en place la procédure de contrôle des conventions...

...à une opération bancaire Objectifs Connaître les acteurs du système bancaire Connaître la règlementation applicable au domaine bancaire Connaître les obligations...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques juridiques communes Comprendre la composition du capital social Connaître l’essentiel...

...intermédiaires dans les circuits de distribution 233. Les contrats faisant intervenir des subordonnés dans les circuits de distribution CHAPITRE...

...La transformation de l'auto-entreprise et les alternatives à l'auto-entreprise...

...les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Connaître l’essentiel des règles de procédure civile Savoir assurer efficacement le suivi des contentieux Objectifs Connaître l'essentiel des règles de...

...Assurer la tenue du registre des procès verbaux...

...le sort des contrats Mieux connaître la situation des salariés Objectifs Connaître les différentes procédures collectives Savoir analyser le sort des créances...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...DS et RSS 4) Connaître les formes de contrats possibles : CDI, CDD, contrats aidés. 5) Connaître les clauses légales du contrat de travail (mobilité...

...Objectifs Améliorer son savoir : Approfondir les règles du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...

...La modification du contrat 4) La rupture du contrat Le licenciement : motif et procédure La rupture conventionnelle : condition et homologation La démission...

...analyse des postes de travail Associer les IRP : DP, CE, CHSCT Préparer les managers 3) Le recrutement 4) L'accompagnement du travailleur en situation de handicap...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître toutes les conséquences d'une modification du contrat de travail Perfectionner son savoir faire...

...3) Peut-on limiter la responsabilité de l'employeur ? Quels sont les outils juridiques de prévention des risques liés à l'utilisation d'internet par les salariés ?...

...règles à respecter Mention obligatoires : condition générales de vente, présentation de l'offre III) Les contrats d'internet Contrat de conception de votre...

...liens commerciaux La publicité en ligne III) Le paiement électronique Sécurisation des échanges Moyens de paiement : avantages et coûts IV) Le contentieux...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...