Cours Architecture et Construction (91) Essonne

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Destinataires: Personnes en reconversion professionnelle, diagnostiqueurs immobiliers souhaitant se former à certains modules spécifiques. Personnes en reconversion professionnelle...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...Destinataires: Personnes en reconversion professionnelle. Diagnostiqueurs immobiliers souhaitant se former à certains modules spécifiques. Personnes en reconversion professionnelle...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...les bâtiments selon l'arrêté du 15 septembre 2006 et les normes NF X 46-020, NF X 46-021 et NF X 46-023 Se préparer à la certification "Amiante"...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Se préparer à la certification "Plomb", selon l'arrêté de compétences du 16 octobre 2006...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Se préparer pour demander la certification "Gaz" en France métropolitaine, selon l'arrêté compétences du 06 avril 2007...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...Se préparer pour demander la certification "Electricité" en France métropolitaine, selon l'arrêté du 08 juillet 2008...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...de façon autonome un rapport de mission et de le rédiger conformément à l'arrêté du 29 mars 2007, Se préparer pour demander la certification "Termites"...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...au volet 2 de l'Eco prêt à taux zéro et le déroulement de la phase étude pour l'obtention du label "Haute performance énergétique rénovation"...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(en intérieur et en extérieur), Etre en capacité d'émettre un jugement critique sur l'obtention des résultats obtenus, Acquérir une bonne connaissance...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...labels BBC Effinergie et ses perspectives dans le cadre de l'application de future RT 2012, Comprendre les enjeux d'une bonne maîtrise de la perméabilité à l'air des bâtiments...