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Cours à Ajaccio
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- Montpellier, Strasbourg, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Moulins, Aurillac, Le Puy En Velay, Clermont Ferrand, Caen ...
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...routers, passerelles...) - les différentes architectures du réseau (ethernet, token ring, arcnet, FDDI) - les protocoles de communications (TCP/IP...
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...Savoir gérer les difficultés d'exécution du contrat de maintenance 7) Le cas de la cession des contrats de maintenance : les conséquences juridiques...
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...différencier les obligations de moyens des obligations de résultats, la réception des travaux Le risque social Le risque financier 5) Faire évoluer le...
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...de l'informatique Identifier les différents types de contrats informatiques et optimiser leur rédaction Identifier les différentes clauses spécifiques...
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...contrat et responsabilité du transporteur Le transport continental : le transport routier international et le transport ferroviaire Le transport fluvial...
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...L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de négocier L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de préférer L'avant-contrat ayant pour objet...
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...L'exclusivité d'approvisionnement : le contrat d'achat exclusif ; le contrat d'assistance et de fourniture L'exclusivité de fourniture : la distribution sélective...
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- 2 Jours
...Savoir éviter les clauses abusives Reconnaître les clauses abusives Connaître la sanction applicable aux clauses abusives 6) Le financement de l'opération...
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...rédaction d'une clause et correction d'une clause. 5) Savoir utiliser les contrats types Préparer une trame de contrat Identifier les clauses indispensables...
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...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...
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...Connaître le mécanisme juridique de la cession de parts sociales ou d’actions Appréhender la cession de bloc de contrôle Savoir rédiger une promesse de...
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...classique Entreprise individuelle à responsabilité limitée L'immatriculation d'une personne morale 3) Appréhender les formalités de modification Connaître...
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...La prise de participation 9) Le changement de forme sociale Les formalités préalables à la décision de transformation Informer et consulter le comité d'entreprise...
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...crédit contracté par un professionnel 6) Le droit bancaire et le surendettement des particuliers...
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...du statut des dirigeants sociaux Connaître les droits et obligations des associés Comprendre__* Objectifs Appréhender les différentes formes juridiques...
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...Sociétés civiles et sociétés commerciales Sociétés de personnes et sociétés de capitaux 42. Le tronc commun du droit des sociétés La constitution de la...
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...foncière des entreprisses Quid de la TVA ? 7) Les avantages et les inconvénients du statut d'auto-entrepreneur 8) La cession d 'activité 9) La transformation...
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...formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l'essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la forme juridique choisie Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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...Les voies de recours L'appel L'opposition Le pourvoi en cassation Le recours en révision La tierce opposition 5) Les règles relatives à l'arbitrage La...
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...La feuille de présence Les débats de l'assemblée générale Les délibérations et la rédaction du procès verbal d'Assemblée Générale : formalisme et mentions obligatoires 7)...