RC professionnelle des prestataires de services

"A - Définir la RC Professionnelle 1. Qu'est-ce que la RC Professionnelle : qui, pourquoi, comment ? 2. Qui s'assure en RC Professionnelle ? A) professions réglementées b) autres prestataires de services 3. Pourquoi s'assurer ? A) accroissement des réclamations b) judiciarisation B - Spécificités du contrat RC Professionnelle et analyse des risques 1. Définitions à maîtriser : les assurés, les Dommages Immatériels Non Consécutifs et les autres types de dommages, les documents confiés. 2. Objet de la garantie et exclusions 3. Étendue géographique et garantie subséquente 4. Analyse du risque : imaginer des scenarii de sinistres, recenser les facteurs d'aggravation de risque… C - Analyser un intercalaire RC Professionnelle A partir d'une étude de cas : 1. Rechercher les clauses spécifiques aux risques décrits 2. Déterminer les acceptations et les refus, les aménagements 3. Proposer une trame détaillée de contrat