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Perfectionnement à la tva dans les opérations internationales

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À Issy Les Moulineaux

1385 
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Infos importantes

Typologie Formation
Lieu Issy les moulineaux
Durée 2 Jours
Début Dates au choix
  • Formation
  • Issy les moulineaux
  • Durée:
    2 Jours
  • Début:
    Dates au choix
Description

Les objectifs de la formation
Gérer les opérations dans et en dehors de l'Union Européenne.
Traiter les flux complexes et les flux spécifiques.
Gérer les identifications à la TVA dans plusieurs pays de l'UE.

Installations (1)
Où et quand

Lieu

Début

Issy Les Moulineaux ((92) Hauts-de-Seine)
Voir plan
19 rue René Jacques, 92798

Début

Dates au choixInscription ouverte

À tenir en compte

· À qui s'adresse-t-elle?

À qui s'adresse cette formation ? Pour qui Responsable comptable en charge du suivi de la TVA dans les opérations internationales. Prérequis La participation à cette formation requiert la maîtrise des principes et règles fondamentales de la TVA intracommunautaire correspondant à la formation "La TVA dans les opérations intracommunautaires" (réf. 1674).

· Qu'est-ce qui différencie cette formation des autres ?

Points forts Points forts Une formation très opérationnelle issue de la pratique des entreprises et des situations complexes usuellement rencontrées. De nombreux cas pratiques et mises en situation pour faciliter l'appropriation des mécanismes. Formateurs experts Nos responsables pédagogiques et formateurs sont des experts reconnus dans leur métier. Vous pouvez échanger avec eux sur le blog des fonctions financières. Qualité des formations Cegos est certifié AFAQ selon le référentiel ISO 9001, qualifié OPQF (qualification figurant sur la liste CNEFOP) et enregistré au Datadock. En savoir plus

Questions / Réponses

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Qu'apprend-on avec cette formation ?

TVA
Prestations

Programme

Le programme de la formation

1/ Repérer la nature de l'opération

  • Définir les différents types d'opérations :
    • internes ;
    • intracommunautaires ;
    • extracommunautaires.
  • Les relations avec les DOM.
  • Le traitement des opérations simples.
  • Identifier les flux réels.
2/ Qualifier les opérations en dehors de l'UE
  • Les importations et exportations.
  • Les formalités à respecter.
  • Les documents à fournir : factures, certificats d'origine…
  • Les mentions sur factures.
  • Les règles en matière de TVA.
3/ S'identifier dans des pays de l'UE ou en dehors de l'UE
  • Les différents niveaux d'identification.
  • La conséquence de l'identification sur le traitement des opérations.
  • Les obligations à respecter.
  • L'organisation à mettre en place.
4/ Traiter les opérations complexes sur la DEB et la déclaration de TVA
  • Les opérations triangulaires.
  • Les stocks en consignation.
  • Le travail à façon.
  • Les transferts de stocks.
  • Les biens à monter et à installer.
  • Les retours.
  • Les flux sans facturation.
  • Les acquisitions intracommunautaires via un port de l'UE.
  • Les déchets.
5/ Traiter les prestations de service
  • Les prestations de service relevant du principe général.
  • Appréhender les dérogations au principe de base :
    • analyser la nature de la prestation et déterminer son régime d'imposition ;
    • définir le lieu d'établissement du preneur et l'assujetti.
  • Les dérogations au régime général applicables :
    • à tous les assujettis ;
    • aux prestations B to C.
  • Les différents cas d'autoliquidation.
  • L''exigibilité de la TVA sur les prestations.
  • La DES.


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