Les Paiements SEPA

Les instances du SEPA
La Directive sur les Services des Paiements (DSP)
Le service de paiement, les Prestataire de Services de Paiement (PSP)
Les délais d’exécution, le consentement et les contestations payeurs

Définitions, acteurs et règles professionnelles
La problématique BIC-IBAN
Les délais de présentation, le règlement comptable
Les rejets et les retours
La période de migration et la cœxistence avec les virements domestiques et internationaux

Définitions, acteurs et règles professionnelles
Les mandats papier et électronique
Les type de SDD ''CORE'' et ''B2B''
Les délais de présentation, le règlement comptable
Les révocations, reversements, rejets et les retours
Les refus débiteurs, les réclamations et les remboursements
La période de migration et la cœxistence avec les prélèvements nationaux
La continuité des autorisations et des oppositions
Les impacts sur les métiers (Banques, Entreprises)
L’avenir des TIP, des Télérèglements et des LCR

Le retrait DAB
Le paiement commerçant et l'e-paiement
Les options de conformité au SCF
La réforme de la gouvernance carte

Le rôle de Swift
Le CSM Français (STET) :
la participation
les échanges CORE, la compensation et le règlement
Les CSM de l'ABE (EURO1 - STEP2) :
la participation, les limites de contreparties
les échanges, la compensation et le règlement

Les acteurs, les comptes T2
Le déversement des soldes des systèmes exogènes
Les paiements T2 et la fluidité des échanges
La liquidité bancaire et le système 3G