Formation à Nogent Sur Marne

...devant le Tribunal de commerce 3) L'issu de l'instance Le jugement : les différents types de jugements Les effets du jugement L'exécution du jugement...

...rapport de gestion, texte des résolutions, feuille de présence, PV d’Assemblée Générale, mise à__* Objectifs Comprendre le fonctionnement des assemblées...

...juridique des procédures collectives 2) Les conditions d'ouverture d'une procédure Les conditions de fonds La qualité du débiteur La situation financière...

...les conséquences de la cession Objectifs Comprendre le mécanisme juridique de la cession de bloc de contrôle Optimiser et comprendre les actes de cession...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles de base du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...

...motif, procédure... D/ Appliquer la rupture conventionnelle homologuée. 6) Le contentieux prud'homal...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 ) Définir le contrat de travail 2) Les sources du droit du travail 3)...

...analyse des postes de travail Associer les IRP : DP, CE, CHSCT Préparer les managers 3) Le recrutement 4) L'accompagnement du travailleur en situation de handicap...

...flexibiliser le contrat de travail Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition du contrat de travail 2)...

...entre mode d'emploi et note disciplinaire La charte mode d'emploi - Mise en place de la charte L'encadrement prévu par le règlement intérieur L'encadrement...

...Protection du patrimoine intellectuel : droit d'auteurs, brevets, marques II) Protection et obligation réglementaires sur un site internet Cadre juridique...

...légales et les rubriques obligatoires. Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...son savoir faire : Maîtriser la gestion des budgets et des obligations comptables Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Maîtriser le fonctionnement des institutions représentant le personnel Les Délégués...

...Maîtriser le fonctionnement du CE Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les réunions du CE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...Les Délégués du Personnel simplement Les domaines d'intervention réservés aux DP Distinguer les réclamations des revendications. Quels sont les pouvoirs des DP...

...ET DE LA SANTÉ La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l'entreprise. Le cas des entreprises intervenantes. La Règlementation 3ème jour...