Monter un Projet Culturel Européen

1 - L’Union Européenne et la Culture :

• La Culture et la construction européenne
• La Culture dans les Traités
• Les institutions communautaires
• Les principes du droit communautaire
• La Culture, une compétente communautaire en devenir

2 - Les Appels à Candidatures de la Commission Européenne :

• Les procédures « ponctuelles » de cofinancement :
• « CULTURE 2007 - 2013 »
• La recherche de l’éligibilité et la lecture des
• Appels à Projets Communautaires
• Méthodologie de détermination d’une action répondant aux critères ponctuels
• La recherche de « coorganisateurs »
• La réponse :
• Le dossier de demande de cofinancement
• Le budget prévisionnel
• Les pièces à joindre
• Le courrier d’accompagnement
• La procédure d’évaluation
• La « contractualisation du cofinancement »

• Les financements publics nationaux : un passage obligé
• Les demandes de subvention FEDER.
• Les territoires concernés (le principe du zonage).
• Les stratégies retenues.
• Schéma de l’itinéraire d’un dossier de demande de subvention FEDER.
• Règles d’attribution des subventions FEDER.
• La gestion et le suivi du FEDER.
• La constitution d’un dossier FEDER.
• La convention avec le maître d’ouvrage.
• Exemples de conditions de versement des subventions par. -les collectivités et l’Europe.
• Le devenir des fonds régionaux ?