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...Améliorer son savoir : Maîtriser les enjeux de la représentativité syndicale Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l’organisation pratique des élections...
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...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...
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...Les étapes L'information et la consultation des représentants du personnel L'obligation de reclassement L'ordre des licenciements L'erreur de qualification...
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...Améliorer son savoir : l'entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l'entretien professionnel Destinataires...
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...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités...
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...Les critères d'utilisation de ce contrat La rédaction pratique du contrat 2) L'exécution du contrat de travail La période d'essai et le délai de prévenance...
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...d'un chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale ou du chef d'une exploitation agricole, d'un aide familial ou d'un associé d'exploitation...
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...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...
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...valeur en douane le rescrit valeur en douane 5. Déterminer l'origine des marchandises 6 Étudier les éléments importants de la déclaration en douane Identifier...
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...Le principe de lâ?intégration fiscale ; Remplir les imprimés fiscaux - Paiement de lâ?IS. 4 Mesurer l'incidence des impositions locales et des autres...
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...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...
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...fiscale Constitution d'un groupe : condition d'accès au régime, option et définition du périmètre Principe d'imposition des groupes fiscaux Incidence des...
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...sanctions La qualification des infractions Responsabilité pénale et civile Personnes punissables Les intéressés à la fraude Après Midi : 3 Gérer les litiges...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Notion de masse salariale Déterminer les différentes notions de la masse salariale...
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...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...
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...noria...). Savoir calculer un effet report, une évolution en masse ou niveau 3) L'individualisation des salaires et les politiques salariales Les différentes...