Fiscalité Courante des PME /Tpe

METHODOLOGIE – SUPPORTS :

Support de cours remis aux participants

Exercices d’application

QCM

PUBLIC CONCERNE :

Cette formation est particulièrement destinée aux chefs d’entreprise

NOTRE INTERVENANT :

Formateur Senior diplômé

DECF – DESCF

Durée : 2 Jours

PROGRAMME

PARTIE I : Les impôts sur les revenus

L’impôt sur les sociétés

L’impôt sur le revenu

Les impôts à finalité sociale

Les taxes et participations dues par les employeurs sur le montant global des salaires

PARTIE 2 : Les impôts sur la dépense

La taxe sur la valeur ajoutée

Les contributions indirectes et règlementaires (accises)

PARTIE 3 : Les impôts sur le patrimoine

Les droits d’enregistrement

Les droits de timbre et assimilés

L’impôt de solidarité sur la fortune

La taxe patrimoniale due par les sociétés

PARTIE 4 : Les impôts directs locaux

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe d’habitation

La taxe professionnelle

Les autres taxes locales