Droit de l’entreprise

PROGRAMME DES ETUDES
MASTER 1 : DROIT DE L'ENTREPRISE
L'étudiant choisit un des trois parcours parmi :
Droit international et européen des affaires, Fiscalité et sociétés, Droit du travail et de la protection sociale
PARCOURS : Droit international et européen des affaires
Master 1ère année - 1er semestre (S1)
UE111 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 6 - 180h
Contrats civils et commerciaux, coeff.6,5
Procédures collectives, coeff. 6,5
Droit international privé communautaire (conflits de lois et de juridictions), coeff. 5
UE112a ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 3 - 108h
Droit matériel des contrats internationaux, coeff. 1
Droit fiscal 1, coeff. 1
1 enseignement au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1
Propriété industrielle
Droit du travail
Droit matériel de l'Union européenne
UE113 UNITE D'OUVERTURE - coeff. 1 - 44h
Economie de l'entreprise en difficulté et de la liquidation d'entreprise, coeff. 2
Anglais, coeff. 1
Master 1ère année - 2ème semestre (S2)
UE211 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 6 - 180h
Droit commercial finance, coeff.6,5
Droit de la concurrence, coeff. 6,5
Droit de la distribution, coeff. 5
UE212a ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE - coeff. 3 - 108h
Droit fiscal 2, coeff. 1
Droit des assurances, coeff. 1
1 enseignement au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1
Droit des contrats publics
Droit de la consommation
Droit matériel de l'Union européenne
Droit du travail 2
Droit de la protection sociale
Droit pénal des affaires
Propriété littéraire et artistique
Procédures civiles et voies d'exécution
UE213 UNITE D'OUVERTURE - coeff. 1 - 24h
Fusions, acquisitions et restructurations (économie) coeff. 1
Mémoire, coeff. 1
ou Stage, coeff. 1
ou Projet collectif, coeff. 1