Master Droit Privé

Six spécialité sont proposées :

• Droit notarial
• Droit pénal
• Contentieux
• Droit pénal européen des affaires
• Droit privé général
• Histoire du droit et conservation du patrimoine

I – CONNAISSANCES « ACADEMIQUES » ET BASIQUES SUR LES T.I.C. (40 HEURES COURS MAGISTRAUX) ;
II – ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL ET INSTRUMENTAL (35 HEURES COURS MAGISTRAUX) :
A - METIERS JUDICIAIRES (20 HEURES COURS MAGISTRAUX),
B - METIERS NON JUDICIAIRES (15 HEURES COURS MAGISTRAUX).
TOTAL FORMATION : 75 HEURES COURS MAGISTRAUX
• Cours en « présentiel » associant universitaires et Professionnels Juristes et Informaticiens,
• Documentation en ligne (U.N.J.F. et autres…).
II – CONNAIISSANCES « ACADEMIIQUES » ett BASIIQUES sur lles T..II..C.. ett IINTERNET
• Olivier CACHARD :
Doyen de la Faculté de Droit (NANCY 2) – Professeur de Droit Privé – Enseignant en Droit des T.I.C. – Internet et
Commerce électronique. (15 HEURES COURS MAGISTRAUX)
• Didier PIERRARD :
Maître de Conférences en Droit Public (NANCY 2) – Enseignant en Master Sciences de l’Information et de la
Communication – Droit des T.I.C. - Internet et Environnements–Réseaux – (Entreprise – Institutions et e-média).
(15 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE PARTAGE :
(Ensemble des contenus académiques du référentiel national A et B en toute ou partie). Problématique et enjeux de la
régulation de l’Internet et des T.I.C. – Les cadres législatifs et réglementaires. Approche comparative
USA /CANADA/EUROPE. Dématérialisation- Conséquences sur les actes, signature, preuve – chiffrement – paiement-
e-administration et téléprocédures – Cybersurveillance – Biométrie – Données personnelles – CNIL – Protection vie
privée – Correspondance – Lieu de travail – Liberté d’expression et ses limites – Domaines sensibles – Activités licites
et illicites BLOG-V. BLOG – Forum – La responsabilité sur internet – Les problèmes liés à l’évolution du WEB 2.0 –
Hébergeur – Editeur - Auteur … You Tube – Google… Problématique de la sécurisation du Net etc… .
• Patrick TAFFOREAU :
Professeur de Droit Privé (NANCY 2) – Expertise en Propriété intellectuelle. (3 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
T.I.C. et propriété intellectuelle
• Xavier HENRY :
Professeur de Droit Privé (NANCY 2) – Expertise en documentation électronique. (4 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Recherche et utilisation des ressources d’information et de documentation juridique. Technique d’interrogation des
bases de données on Line – Évaluation de la qualité et valeur juridique de l’information.
• Bernard ZANGA :
Ingénieur informaticien (NANCY 2) (3 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Problèmes relatifs à la sécurité – Techniques – Outils – Logiciels – Échanges des données – Sécurisation des
données… .
II – ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL ET INSTRUMENTAL II – ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL ET INSTRUMENTAL
2 . A - METIERS JUDICIAIRES DU DROIT
MAGISTRAT
AVOCAT
NOTAIRE
HUISSIER DE JUSTICE
• Alain BOBANT :
Huissier de Justice – Associé pour expertise au niveau national pour le C2I MDD (8 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Interface informatique et juridique sur : - Signature électronique (Techniques/Fonctions/SE sécurisée/SE sécurisée
« présumé fiable ») – Conservation des documents électroniques – Problème des sauvegardes et des supports - Actes
authentiques sur supports électroniques – Confidentialité – Implications pratiques et déontologiques…. . (4 HCM)
Instrumentalisation selon référentiel - Constats par internet – Actes par mail – Echanges E.D.I. avec des
institutionnels – Arrivée des dossiers via l’informatique et implantation dans logiciels etc…. . (4 HCM)
• François STAECHELE :
Magistrat – Président du T.G.I. de METZ – Acteur et Expert pour le C2I de l’Ecole Nationale de la magistrature.
(4 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Utilisation de l’Internet dans les juridictions – Communication en juridiction -. Listes de discussions professionnelles –
Casier Judiciaire National – Echanges numériques entre acteurs judiciaires – Procédures avec avocats – Cyberjustice
etc… .
• Alexandre GASSE :
Avocat – Barreau de Nancy (4 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Les T.I.C. et la Profession d’avocat – Nouvelles pratiques – procédures – échanges entre professionnels etc… .
• Catherine VARVENNE -LITAIZE :
Notaire – GERARDMER (4 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Instrumentalisation selon référentiel - Espace notarial – Elaboration d’actes électroniques, Elaboration d’actes
authentiques électroniques – etc… .
2 . B - METIERS NON JUDICIAIRES DU DROIT
C.N.I.L. – Correspondant informatique
Modérateur – Médiateur
e-média - e-gouvernance – e-administrateur
Administrateur réseau
Milieu de l’Entreprise et activités T.I.C. etc… .
• Pierre BOUR :
Correspondant informatique local (C.I.L.), Responsable des Systèmes d'Information des Hôpitaux Privés de Metz.
(2 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
C.N.I.L. – Correspondants informatiques locaux – Protection de la vie privée – Collecte – Traitement et Conservation
de données personnelles – Fichiers gestionnaires etc… .
• Olivier SIMON :
Directeur du Centre Territorial de Formation à Distance ENACT – CNFPT (ancien Directeur Général des Services de la
Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy – ville Label internet (4 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Web démocratie – Vote électronique – conseil municipal en ligne - web mag et web radio – e-gouvernance et eadministration
– Dématérialisation des procédures administratives et pièces justificatives – (Téléprocédures) (Trésor –
marchés publics…) etc…. Mise en place d’outils de référence en matière d’administration électronique –
Développement de l’usage de logiciels libres (Administration / Administrés) etc... .
• Jean-Louis ANTOINE :
Est Républicain – Médiateur – Modérateur Forum chargé du Développement électronique du média.
(3 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Liberté d’expression et ses limites – Médiation – Modération de chat et Forum – Blog – V.Blog – Podcast – e-média –
Edition en ligne – Délits de Presse – le Web 2.0 etc… .
• T.I.C et ENTREPRISE (Olivier CACHARD et Didier PIERRARD) :
(6 HEURES COURS MAGISTRAUX)
DOMAINE :
Informatique et Internet sur le lieu de travail – Administrateur–Réseau – Chartes – Utilisation du matériel informatique
– e-mail personnels – Surf sur Intenet – Blog d’entreprise – Rapport employeurs et employés – Cybersurveillance –
Intranet – Expression syndicale - Vestiaire électronique etc…- Commerce électronique (Bto B) (Bto C) : Publicité sur
Internet liens promotionnels et contextuels… prospects et fichiers clients… Création et Gestion de site web (Notices
légales et Techniques) Concurrence déloyale – Dénigrement – Diffamation – Marketing viral – Buzz – Veille Corporate
– etc…