Droit de l’entreprise

Première année (semestres 1 et 2)

M1 - SEMESTRE 1

UE 1A - Fiscalité et comptabilité
Comptabilité générale (25h)
Fiscalité générale (25h)
Séminaire fiscal (25h)

UE 1B - Aspects internationaux
Droit matériel de l’U.E. I (25h)
Droit international privé (25h)
Séminaire droit du commerce international (25h)

UE 1C - Propriété et affaires
Propriété intellectuelle (25h)
Séminaire de droit civil patrimonial (25h)

M1 - SEMESTRE 2

UE 2A - Aspects techniques de l’entreprise
Droit de l’ingénierie des sociétés (25h)
Droit pénal de l’entreprise (25h)

UE2B - Environnement financier
Droit bancaire (instruments de paiement
et crédit) (25h)
Séminaire droit bancaire (25h)

UE 2C - Affaires et procédures
Droit des entreprises en difficulté (25h)
Modes alternatifs de règlement des litiges (25h)

UE 2D - Méthodologie du droit de l’entreprise
Séminaire transversal Droit des entreprises (25h)
Séminaire Procédures et droit des affaires (25h

Deuxième année (semestres 3 et 4)
Parcours 1 Droit et fiscalité de l'entreprise (GEFIRE)

M2 - SEMESTRE 3

UE 3A - Acteurs de la vie des affaires
Droit approfondi des sociétés commerciales (25h)
Séminaire droit approfondi des sociétés
commerciales (25h)

UE 3B - Cadre fiscal
Comptabilité d’entreprise (25h)
Fiscalité des affaires (25h)

UE 3C - Droit des affaires
Droit et techniques de distribution (25h)
Séminaire Distribution, concurrence et
consommation (25h)
Droit du financement (25h)

UE 3D - Recherche et vie professionnelle
Stage d’immersion (conventionné en 4 semaines
maximum) - Rapport de stage
OU
Séminaire de recherches juridiques et écriture
des textes juridiques
Mémoire

M2 - SEMESTRE 4

UE 4A - Pratique des bilans
Comptabilité et fiscalité des sociétés (25h)
Analyse financière (25h)

UE 4B - Fiscalité de l’entreprise
Fiscalité des entreprises (25h)
Séminaire Fiscalité des entreprises (25h)

UE 4C - Statut de l’entrepreneur
Droit de l’entreprise familiale (25h)
Séminaire transmission d’entreprise (25h)

UE 4D - Relations de travail
Droit du travail (25h)
Protection sociale dans l’entreprise (25h)

UE4E - Vie professionnelle
Stage de fin d’année (8 semaines)
Rapport de stage

Parcours 2 : Droit des affaires et droit bancaire

M2 - SEMESTRE 3

UE 3A - Acteurs de la vie des affaires
Droit approfondi des sociétés commerciales (25h)
Séminaire droit approfondi des sociétés
commerciales (25h)

UE 3B - Financement des entreprises
Droit approfondi des garanties de paiement (25h)
Droit du financement (25h)

UE 3C - Droit des affaires
Droit et techniques de distribution (25h)
Séminaire Distribution, concurrence et
consommation (25h)
Fiscalité des affaires (25h)

UE 3D - Recherche et vie professionnelle
Stage (4 semaines) et rapport de stage
OU
Séminaire de recherches juridiques et écriture
des textes juridiques
Mémoire

M2 - SEMESTRE 4

UE 4A - Banques et risques
Responsabilité et obligations des banquiers (25h)
Banques et entreprises en difficultés (25h)

UE 4B - Entreprises financières et bourse
Droit financier et boursier (25h)
Droit des services d’investissement (25h)

UE 4C - Relations contractuelles spéciales
Droit du commerce électronique et de l’Internet (25h)
Droit de la consommation et des activités
bancaires (25h)

UE 4D - Pratiques professionnelles
Séminaire de droit de la gestion du patrimoine
privé (25h)
Séminaire de fiscalité des opérations bancaires
(25h)

UE4E - Anglais des affaires
(25h)