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Formation (2A) Corse-du-Sud
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...durée minimale, fractionnement... B/ L'indemnisation : méthodes du 10ème et du maintien de salaire C/ Les éléments de salaire à prendre en compte dans...
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...le travail du dimanche et des droits du salarié Les critères de classification permettant de bénéficier de dérogations et les élargissements possibles...
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...types de contrôles Quels sont les enjeux du contrôle fiscal ? Exercice d application : élaboration d une réclamation...
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...de la justice administrative L organisation de la justice administrative La distinction ordre judiciaire/ordre administratif...
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...et utiliser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Exemples de questions traitées : Qu'est-ce que le principe de prévention...
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...Le régime particulier du métayage La définition et la présentation La conversion à baux à ferme 10) Gestion de la forêt privée Le plan de gestion La commercialisation...
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...DE CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE AVEC FOURNITURE DE PLAN La phase prealable a la signature du contrat La signature du contrat et les conditions...
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...de principe pour les salariés protégés Autres restrictions pour les salariés normaux II) Les conséquences de la rupture amiable PARTIE 2 : La rupture conventionnelle...
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...Les cartes communales L élaboration et le contenu 2/ Les normes supérieures Les plans de prévention des risques Les secteurs sauvegardés Le plan de sauvegarde...
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...Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa responsabilité professionnelle. Objectifs...
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...pouvoirs de police du Maire Identifier les moyens de police du Maire Évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Destinataires Tout...
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...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...
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...Objectifs: Connaître et comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction immobilière. Détecter physiquement l'existence d'une servitude...
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...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...
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...L influence des facteurs culturels sur le comportement L influence de la culture sur le processus de communication 5/ La négociation et la rédaction...
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...syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...
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...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...
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...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...
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