Consolidation des comptes d’entreprises d’assurance

"A - Introduction et définitions 1. Intérêt de consolider 2. Notion de groupe de société 3. Réglementation applicable B - Méthodes de consolidation 1. Principes généraux : analyse des situations de contrôle et des intérêts détenus, périmètre de consolidation 2. Choix des méthodes de consolidation 3. Intégration globale 4. Intégration proportionnelle 5. Mise en équivalence C - Méthodologie 1. Étapes du processus : reprise des soldes, retraitements, cumul, éliminations 2. Techniques de consolidation : les tableaux, les journaux comptables 3. Planning et les instructions de consolidation 4. Plan comptable groupe 5. Déclaration et le contrôle des comptes inter-compagnie 6. Liasse de consolidation : son format, son contenu D - Retraitements de consolidation 1. Fiscalité différée 2. Élimination des opérations internes 3. Élimination des titres, ventilation des ; capitaux propres des sociétés intégrées 4. Cas des entreprises associées mises en équivalence E - Retraitements spécifiques de l'assurance 1. Provisions techniques 2. Réserve de capitalisation 3. Provision d'égalisation 4. Placements évalués en juste valeur 5. Imposition différée F - Bouclages et contrôles 1. Bouclage du résultat consolidé avec les résultats individuels 2. Variation des capitaux propres consolidés 3. Contribution des sociétés du groupe à la réserve de consolidation G - Format des comptes consolidés de l'assurance sous référentiel international 1. Recommandation 2009-R05 2. Bilan 3. Compte de résultat