Formation à Clichy

...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...

...le point sur les droits et les obligations des salariés Les équipements de protection individuelle L exercice du droit d alerte et de retrait Illustrations...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...de l impôt sur le revenu 2/ Maîtriser les grandes catégories de revenus d activité au travers d exemples pratiques Étude de cas : analyse d une situation...

...le suivi et la gestion d une vente en l état futur d achèvement (VEFA) Le contrat préliminaire de réservation l envoi du projet d acte l acte authentique...

...de comptabilisation B/ Evaluation à l'arrêt...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Le règlement national d urbanisme Définition et contenu les effets juridiques les problèmes pratiques posés. 2/ Les techniques d acquisition de la maîtrise...

...Accompagner l acquéreur-emprunteur dans le montage de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les sûretés personnelles...

...salariale Distinguer frais de personnel et masse salariale Définir les composantes de la masse salariale Calculer la masse salariale de référence en intégrant...

...Quelles sont les possibilités et modalités de relance après appel d offres infructueux ? Quels sont les éléments communicables après appel d offres et...

...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...

...les nouvelles conditions de validité des accords d entreprise Préparer les prochaines élections__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...familiariser avec les règles de la participation (une obligation pour les entreprises de plus de 50 salariés) de l intéressement et du__* Destinataires...

...d exemples pratiques rencontrés par d autres entreprises...

...Objectifs: Savoir dans quelles conditions mettre en place un PSE. Savoir préparer un PSE. Savoir négocier un PSE Objectifs Savoir dans quelles conditions...

...(chômage partiel ...) Le prêt de main d oeuvre à but lucratif une notion encadrée : cadre juridique général (entreprise de travail à temps partagé travail...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les différents éléments composant le salaire: Salaires de base Primes Avantages...

...Objectifs: Identifier et utiliser les différentes phases méthodologiques permettant de gérer sa veille juridique. Comprendre les enjeux et les opportunités...

...Rédiger un arrêté préfectoral dans la forme administrative...