Clauses de réassurance

A. Clauses permettant de définir clairement la couverture de Réassurance
1. Clause de définition du risque
2. Clause de définition du sinistre
a) sinistre individuel
b) événement
3. Clauses d’exclusions
B. Clauses modifiant le partage des sinistres ou de la prime
1. Dans les traités proportionnels
2. Dans les traités non proportionnels
a) notion d’aggregate :
–– clause de franchise annuelle
–– limite aggregate
–– autres notions
b) clause de reconstitution de garantie
c) clauses spécifiques au développement long :
–– clause de stabilisation
–– clause de rente indexée
–– clause de partage des intérêts
d) clauses spécifiques à d’autres branches comme l’interlocking clause