Formation Architecture et Construction (13) Bouches-du-Rhône

...Acteur économique, il participe au développement local à la demande des partenaires ( branches professionnelles, entreprises, collectivités territoriales….)... Apprenez-en plus à propos de: Mise en réseau...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Acteur économique, il participe au développement local à la demande des partenaires ( branches professionnelles, entreprises, collectivités territoriales….)...

...Introduction I) Généralités 1) Mécanisme de la vente en l'état futur d'achèvement 2) Les trois catégories de ventes d'immeubles à construire 3)...

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...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...

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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

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...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

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...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

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...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

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...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Acteur économique, il participe au développement local à la demande des partenaires ( branches professionnelles, entreprises, collectivités territoriales….)... Apprenez-en plus à propos de: Lecture de plans...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

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...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...