Analyser la responsabilité en droit commercial

A. FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITÉ des conducteurs
1. Détermination de la faute des conducteurs au regard du code de la route
2. Fondements juridiques des recours présentés à l’encontre des piétons et des cyclistes
B. Analyse d’étude de cas en groupe
1. Apprécier et utiliser les moyens de preuves recevables en droit commun
2. Déterminer le droit à indemnisation des conducteurs et les articles du code de la route correspondant au type d’accident
a) accident de même sens sur la même file (dépassement)
b) accident dans un sens giratoire
c) accident de chaussées différentes (intersections)
d) accident de sens inverse
e) accident impliquant des cyclistes et/ou des piétons
C. CORRECTIONS DES CAS AVEC UNE SYNTHÈSE DE JURISPRUDENCE LIÉE À chaque type d’accident