Formation adulte dans drome

...(organisation des services de l'Etat) qu Objectifs Dans le souci d un meilleur service rendu au public et d une augmentation de la qualité des actes...

...d'entreprise Jour 2 I/ Les moyens de prévention et de détection internes La charte 'anti-fraude' Dispositif d'alerte Les audits de fraude et les outils...

...Les étapes à respecter L'organisation administrative de la procédure Notion de calendrier Jour 2 I/ Le suivi budgétaire Les écarts budgétaires L'analyse...

...Rédiger les clauses de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 I) La naissance du bail commercial 1)...

...Droit de préemption du locataire en cas de congé pour vendre (loi du 6 juillet 1989) 2) Droit de préemption du locataire en cas de vente après division de l'immeuble...

...Le financement collectif IV) Les devis et les appels d'offre V) L'organisation du chantier VI) La réception du chantier...

...d’exercice de la profession dans la pratique quotidienne Identifier les différentes__* Objectifs Situer le rôle du syndic dans l'organisation de la copropriété...

...Dispositions communes Dispositions spécifiques aux contrats informatiques 6) Suivre l'exécution du contrat informatique 7) Faire évoluer le contrat informatique 8)...

...Objectifs Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir...

...analyser les différents contrats Savoir apprécier l’opportunité d’une clause Objectifs Comprendre les notions de base du droit des contrats Savoir mettre...

...cession de parts sociales ou d'actions Appréhender la cession de bloc de contrôle Savoir rédiger une promesse de cession de parts sociales ou d'actions...

...Les intervenants à la procédure collective Les autorités judiciaires Les mandataires de justice Les auxiliaires non professionnels 33. Les conséquences...

...DS et RSS 4) Connaître les formes de contrats possibles : CDI, CDD, contrats aidés. 5) Connaître les clauses légales du contrat de travail (mobilité...

...B/ Les congés exceptionnels et les congés payés C/ Distinguer les différentes causes d'absence sur le contrat (maladie, maternité...). D/ Le règlement intérieur 2)...

...La valorisation de l'image de l'entreprise...

...Distinguer la modification du contrat de travail de la modification des conditions de travail La clause de mobilité...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...L'information sur le rejet des candidatures et des offres 6) Les différentes procédures de passation Le marché à procédure adapté L'appel d'offre Les procédures...

...le secrétaire, le président, les commissions... Moyens et attribution du CE Identifier les obligations d'information et de consultation du CE Informations...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les nouveaux enjeux de la représentativité Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l'organisation des élections Destinataires...