Acheter des Prestations Intellectuelles

Identifier les enjeux liés à l'achat de prestations intellectuelles

La notion de prestation : définition, caractéristiques, périmètre
Les spécificités des prestations intellectuelles :
définition
différents domaines de prestations intellectuelles
caractéristiques et spécificités
Les notions d'obligation de moyens et de résultats

Adapter ses pratiques et méthodes aux achats de prestations intellectuelles

Les facteurs clés de succès de l’achat performant
L'impact du cahier des charges sur la performance Achats
L'audition des prestataires
L’analyse des risques spécifiques à la prestation intellectuelle :
perte de droits sur la propriété intellectuelle
dépendance technique, etc

Rédiger le contrat de prestations intellectuelles

Les aspects juridiques du contrat de prestations intellectuelles
Les principales clauses contractuelles à insérer
Le droit de la propriété intellectuelle
La co-production

Suivre l'exécution des prestations

La réception des prestations
Les moyens d'évaluation de la conformité des prestations
Les moyens et les outils de suivi et de pilotage
La mesure des performances des prestataires