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Formation Continue de Environnement En présentiel Aveyron
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... de l'environnement...
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...activités dangereuses en France Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités Savoir comment se comporter et quelles méthodologies...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer...
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...d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels menacés ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection...
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...Quelles sont les règles de droit international applicables en la matière ? Qu est-ce que le réseau Natura 2000 ? Comment est-il mis en place au niveau...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...questions traitées : Que sont les SDAGE et les SAGE ? Quels impacts pour une entreprise ? Pour l administration ? Quelles sont les questions juridiques...
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...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...