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Formation Continue de Gestion de l'Environnement En présentiel Creuse
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... de l'environnement...
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...Objectifs: Identifier les règles applicables aux activités dangereuses en France. Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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...national un parc naturel régional et un parc naturel marin ? Quid des réserves ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments de protection...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...
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...Quelles différences avec les contrats et chartes Natura 2000 ? Quid de l arrêté de protection de biotope ? Est-il possible d écarter une ZNIEFF ?...