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Formation Continue de Environnement En présentiel Valenciennes
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...Objectifs: Identifier les principales catégories de règles utilisées en droit de l'environnement, leur élaboration et leur portée juridique. Identifier et savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement. Identifier les principaux acteurs publics et privés...
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- 2 Jours
...développer en présence de l un de ces instruments Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés Savoir comment se comporter et quelles méthodologies__* Destinataires...
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...les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des...
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...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Je pense être visé par l un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...
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...Les recommandations du diagnostiqueur Analyse des résultats et corrections Contenu du rapport 3) Mise en place d'un projet de réhabilitation énergétique...