Formation continue Tarn

...pouvoirs du débiteur Règles spécifiques à chaque procédure Règles communes à toutes les procédures Le dessaisissement La sanction des actes irréguliers...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail A/ Les sources nationales...

...B/ Les congés exceptionnels et les congés payés C/ Distinguer les différentes causes d'absence sur le contrat (maladie, maternité...). D/ Le règlement intérieur 2)...

...Améliorer son savoir : connaître les règles applicables au contrat de travail. Perfectionner son savoir faire : Appliquer le droit du travail. Objectifs...

...La valorisation de l'image de l'entreprise...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître toutes les conséquences d'une modification du contrat de travail Perfectionner son savoir faire...

...Faut-il interdire ou encadrer l'utilisation d'internet ? Le pouvoir de direction de l'employeur face aux libertés du salarié internaute : le contrôle La...

...Le droit du travail et internet Utilisation d'internet par les salariés Cyber-surveillance des salariés...

...de l'internet Commerce entre personnes morales (B toB) Commerce entre entreprises et particuliers (B to C) Activités exclues du commerce électronique Commerce frauduleux II)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...Les autres ressources du CE E/ Les autres moyens du CE 2) Les obligations comptable du CE A/ La reddition des comptes B/ La reddition des comptes en fin de mandat...

...Améliorer son savoir : Connaître et maîtriser les bases du droit du travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser la négociation sociale Destinataires...

...d'Études 1er jour : Maîtriser le fonctionnement du CE Caractéristiques et moyens du CE Origine, les différents types de comités Organisation interne...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Maîtriser le fonctionnement de l'instance des délégués du personnel 1...

...ET DE LA SANTÉ La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l'entreprise. Le cas des entreprises intervenantes. La Règlementation 3ème jour...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les nouveaux enjeux de la représentativité Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l'organisation des élections Destinataires...

...comme un outil de prévention. Prioriser des choix en matière de prévention. Mettre en place un plan d'actions triennal...