Formation continue à Poissy

...de la propriété intellectuelle Distinguer les différents types de créations et de protections Adopter les bons réflexes pour protéger efficacement ses idées... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...auxiliaires de justice L'huissier de justice L'avocat 4) La constatation de la défaillance du client et le recouvrement amiable La relance amiable La mise...

...pour l'entreprise Distinguer la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4)...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d'utiliser les outils de médiation Destinataires...

...électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...

...appréhender la procédure prud'homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

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...période d'essai Rupture d'un CDD, d'un CDI Distinguer la démission de la prise d'acte de la rupture 2) La rupture du contrat pour motif personnel...

...Les règles applicables à l'hébergement des saisonniers...

...Autres cas de recours : contrat aidés, contrat de vendange, hospitaliers et contrat à objet défini 3) Les cas de recours interdits 4) Choix et rédaction...

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...aspects douaniers, sécurité et sûreté Exercice : choix du régime douanier 3. Déterminer l'espèce tarifaire des marchandises le système harmonisé le Renseignement...

...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...Comprendre l'impact des décisions juridiques : les décisions de gestion et le risque d' acte anormal de gestion L'abus de droit : principe et application...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les essentiels : Les assiettes de cotisations et les différents éléments de déduction...