Formation continue à Pessac

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...et de sécurité Les consignes de sécurité Le non respect du règlement intérieur Echelle et nature des sanctions 2) Sécurité et santé des travailleurs...

...fiscale de l'investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier Accompagner__* Destinataires Tout...

...Objectifs: S'approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d'activité professionnelle. Savoir remplir sa déclaration de revenus d'activité...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière d'actes notariés. Analyser les conditions générales afférentes aux différents types de ventes d'immeubles...

...Programme d'Études Jour 1 1/ Les évolutions récentes du Plan Comptable Général A/ Homogénéisation des règles comptables vers le référentiel IFRS et IFRS...

...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...

...Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers. Accompagner les opérationnels le montage des projets immobiliers Objectifs Maîtriser la notion...

...les fondamentaux juridiques en matière de sûretés immobilières Connaître l évolution législative récente Analyser les particularités propres à chaque situation...

...Evolutions de qualifications Aménagement du temps de travail Evolutions de salaires et de charges sociales 2/ Anticiper l incidence des augmentations Générales...

...l ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 Les règles issues de l ordonnance du 6 juin 2005 et du Code des marchés publics Les modalités de passation Questions-réponses 2)...

...d un accord collectif Le contenu de l accord collectif de la modulation La consultation des représentants du personnel 2/ L organisation de la modulation...

...La négociation du protocole d accord préélectoral La présentation des candidats aux élections dans l entreprise Le problème des salariés mis à disposition...

...de plus de 50 salariés Comment la mettre en place 2) Le régime Les règles de calcul Le principe : les sommes affectées en compte bloqué Une atténuation...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...Objectifs: Savoir dans quelles conditions mettre en place un PSE. Savoir préparer un PSE. Savoir négocier un PSE Objectifs Savoir dans quelles conditions...

...LA SOUS TRAITANCE ET LE PORTAGE SALARIAL 1) La sous traitance Dans quels cas faire appel à un sous traitant : projet à court ou moyen terme besoin en compétences...

...Cette formation fournit les informations indispensables pour répondre aux interrogations des salariés et arme les élus pour mieux négocier Objectifs Connaitre...

...comment la veille juridique peut être définie Exemples de questions traitées : A quoi sert-elle ? Quels intérêts permet-elle de prendre en compte ?...