Formation continue Moselle

...périmètre d'intégration Problématique des déficits Gérer les dividendes intragroupes 2. Eviter les difficultés liées à la détermination du résultat d'ensemble...

...Les contrôles de cohéren 4 Audit de la Contribution Économique Territoriale (CET) Contrôler la CET Auditer le calcul de la valeur ajoutée. Valider l'application...

...un recours auprès des services centraux Après Midi 8. Mener des recours judiciaires Connaître les différentes procédures judiciaires envisageables...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Définir les règles et procédures du contrôle URSSAF Le fonctionnement de l'URSSAF. La nouvelle procédure de contrôle...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...réflexes pour protéger efficacement ses idées, inventions, marques, logiciels, formes ou objets __* Objectifs Maîtriser les bases essentielles du droit... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...en demeure La formalisation d'un échéancier de paiement 5) La phase pré-contentieuse La constitution du dossier du dossier contentieux : relances...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes dans l’entreprise...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'intérêt du recours à la médiation Les enjeux de la médiation pour l'entreprise Distinguer...

...d'immixtion syndical ? B/ Le résultat du vote aura-t-il un impacte sur les T.P.E. ? C / La légitimation des organisations syndicales 2) L'organisation...

...appréhender la procédure prud'homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...économique et d’un PSE Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la réglementation du licenciement économique et du PSE Perfectionner son savoir faire...

...Améliorer son savoir : l’entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l’entretien professionnel Objectifs...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités de l’entretien préalable...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les règles de base de tous contrats 2) Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier...

...Choix et rédaction du contrat Le respect de la législation Les clauses Période d'essai et délai de prévenance Le choix de la durée Les formalités d'embauches...

...Les étapes du licenciement 6) Les salariés protégés 7) Les limites au pouvoir disciplinaires de l'employeur 8) Le contentieux prud'homal...

...Les régimes douaniers à l'import et à l'export les régimes économiques le régime des contributions indirectes l'Opérateur Economique Agréé...