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...Connaître les bases du démembrement de propriété Identifier les différentes sources de démembrement Gérer les situations de démembrement Objectifs Connaître...
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...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...
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...Quasi-usufruit V) Les différents actifs 1) Immobilier 2) Parts et actions de sociétés 3) Compte courant d'associé 4) Fonds de commerce VI) Évaluation des droits 1)...
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...risques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? a. Liberté comptable et fiscale b...
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...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) La réduction d'impôt du dispositif Bouvard 1) Les engagements...
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...Apports 4) Formalités 5) Coût III) Vie de la société civile 1) Pouvoirs 2) Résultat 3) Fiscalité de la société et des associés 4) Retrait d'un associé IV)...
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...Mener à bien l'action en justice Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Diminuer le risque d'impayé Critère de choix...
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...d'Études Les achats et les ventes les opérations en devises les amortissements l es provisions les dépréciations les acquisitions et les cessions la paye...
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...La sortie du patrimoine : cessions avec prix de vente, cession sans prix de vente, pertes ou mise aux rebus Traitement des opérations de cessions Imposition...
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...tâches au sein de l'équipe comptable La répartition entre les différents services 3) Définir les taches et les traiter efficacement Elaborer un cahier...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...
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...en matière de harcèlement moral ? 3) Repérer et prévenir le harcèlement moral au travail 4) Comment agir en présence d'un cas de harcèlement moral ?...
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...actions de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction Définition et théories Réglementation 2)...
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...L'origine et les facteurs de stress 5) Mécanisme du stress 6) Les symptômes du stress 7) Les risques psychosociaux 8) Les conséquences pour l'entreprise 9)...
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...Les particularités afférentes à l'âge et à la situation du bien 3) Les divers frais et impôts liés à la transaction 4) Le formalisme et la sécurisation...
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