Formation continue à Lons Le Saunier

...la règlementation de base Présentation : Les directives territoriales d aménagement Les schémas de cohérence territoriale Les plans locaux d urbanisme...

...de calcul réglementaire (RT 2000) Utilisation des Modèles de systèmes Les principaux modèles de la bibliothèque Couplage bâtiment système Mini projet TRNSYS...

...La consignation du solde du prix Le paiement du solde du prix Les règles particulières en matière de contrat de construction de maison individuelle Les...

...& SAV Débriefing général, questions particulières Bilan pédagogique...

...Les pouvoirs de police du Maire Pouvoir de police judiciaire Pouvoir de police administrative (point sur la prévention de la délinquance l hospitalisation...

...Objectifs: acquérir les bases de connaissance spécifique nécessaires à la vente et à l'installation d'un poêle ou d'une cheminée à granulés de bois...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...industriels, conseillers techniques. futurs ou actuels usagers de chaufferies automatiques au bois, personnels techniques, chauffagistes, exploitants de chauffage...

...privé L écoulement des eaux les distances de plantation et de construction Les jours les vues Les droits de passages...

...Destinataires: chauffagistes, techniciens. chauffagistes, techniciens. Jour 1 - 9h - 12h et 14h - 18h - Partie théorique Le combustible et sa fourniture...

...Objectifs: Définition des risques psycho-sociaux: évaluation du risque et document unique, santé mentale et obligation de sécurité de résultat...

...L influence des facteurs culturels sur le comportement L influence de la culture sur le processus de communication 5/ La négociation et la rédaction...

...Programme d'Études La réglementation applicable : Décret 85-397du 3 avril 1985 relatif à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...et de sécurité dans l entreprise Maîtriser l essentiel des règles encadrant l hygiène et la sécurité dans l entreprise Identifier les obligations et les...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...concrète dans les choix qui peuvent se poser au dirigeant faut-il distribuer davantage de dividendes et réduire sa rémunération ? 3/ Maîtriser la...

...des actes et les formalités afférentes La conservation des actes et la délivrance de copies Les différents avants contrats et leurs particularismes Les...