Formation continue à Lons Le Saunier

...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...réflexes pour protéger efficacement ses idées, inventions, marques, logiciels, formes ou objets __* Objectifs Maîtriser les bases essentielles du droit... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...et gérer le__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs et pré-requis juridiques 2) Savoir détecter...

...dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'intérêt du recours à la médiation Les enjeux de la médiation...

...Les conséquences du conflit Les conséquences sur la santé des salariés Les conséquences pour l'entreprise 5) Le choix essentiel du médiateur 6)...

...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser les enjeux de la représentativité syndicale Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l'organisation pratique...

...Oralité des débats La représentation La conciliation 4) Saisir le conseil de prud'hommes : les étapes Les formalités Le référé L'audience de jugement 5)...

...Le plan de sauvegarde de l'emploi Définition Le contenu du plan Les obligations La convention de reclassement Les recours possibles...

...Améliorer son savoir : l’entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l’entretien professionnel Objectifs...

...La rupture conventionnelle Condition de validité Maîtriser la procédure 5) Le cas des salariés protégés 6) Distinguer le départ à la retraite de la mise à la retraite...

...Les règles applicables à l'hébergement des saisonniers...

...Autres cas de recours : contrat aidés, contrat de vendange, hospitaliers et contrat à objet défini 3) Les cas de recours interdits 4) Choix et rédaction...

...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...

...douane S'assurer une pratique douanière conforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. La douane...