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...de prévention sur le lieu de travail La formation à la sécurité Obligation d information et de formation du personne 3) Sécurité et santé des travailleurs...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...
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...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...
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...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...
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...générale Les règles générales de l aménagement foncier les concessions d aménagement...
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...les fondamentaux juridiques en matière de sûretés immobilières Connaître l évolution législative récente Analyser les particularités propres à chaque situation...
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...les points spécifiques de chaque entreprise (CDD heures supplémentaires jours de RTT primes...) Identifier les sources de variation Variations d effectif...
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...offre irrégulière inacceptable ou inappropriée ? Quelles sont les obligations à respecter pour une présentation dématérialisée des offres ? Quelles sont...
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...d un accord collectif Le contenu de l accord collectif de la modulation La consultation des représentants du personnel 2/ L organisation de la modulation...
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