Formation continue à Creteil

...d office les gens du voyage et la police de l eau) Partie II : Le maire Les autres autorités de police Partie III : Les moyens mis à la disposition du Maire Partie...

...Energies Renouvelables • Démarche qualité - Normes - Certification - Labels • Energies renouvelables (dimensionnement) • Aménagement du territoire... Apprenez-en plus à propos de: Actionneurs et commandes avancées, Analyse de cycle de vie et Impact environnemental, Efficacité énergétique...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...du médicament • Toxicologie et toxicogénétique • Physiologie et pharmacologie de sécurité • Analyse des risques, assurance qualité Recherche clinique et... Apprenez-en plus à propos de: Expérimentation animale et bioéthique, Analyse des risques, Méthodes physicochimiques et analytiques...

...Programme d'Études Le droit de l urbanisme réglementation nationale et locale Plan local d urbanisme carte communale et schémas directeurs Les autorisations...

...et validation de méthode • Outils statistiques Projet tutoré Stage... Apprenez-en plus à propos de: Qualité et validation de méthode, Travaux pratiques chimie analytique, Travaux pratiques formulation...

...La notion de stress au travail: description du stress et de ses formes pathologiques, la responsabilité de l'employeur et son étendue, la responsabilité des travailleurs...

...et oxydation • Traitements chimiques et électrochimiques Projet tutoré Activité en entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Traitements chimiques et électrochimiques, Contrôle des matériaux, Traitement des métaux et alliages...

...différents types de stratégies d alliances internationales Identifier les différents types de contrats internationaux Savoir négocier et rédiger un contrat...

...Circulaire du 25 novembre 1985 relative à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Arrêté du 11 mars 2009 portant répartition...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...rappel des droits et des obligations de l employeur Prévention des risques professionnels Acteurs et institutions préventives au sein de l entreprise Mesures...

...Plafond annuel 2) Taux de la réduction d'impôt 3) Imputation et report 4) Autres avantages IV) Obligations 1) Personne physique / Société 2)...

...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...

...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...

...Charges différées Jour 2 4/ Les stocks A/ Coûts à incorporer dans la valeur d'un stock B/ Evaluation au bilan et valeur réalisable nette 5/ La gestion...

...Objectifs: Maîtriser les notions et les cadres légaux de la propriété privée. Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée...

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