Formation continue à Cherbourg Octeville

...Objectifs Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat Assurer la gestion pratique de ce contrat...

...Champs d'application I/ Les entre A/ Définition des opérations de recherche prises bénéficiaires du CIR II/ Les activités éligibles A/ Définition des opérations...

...L information présente sur le site de l entreprise : Comment agir avec les droits d auteur ? II. L exploitation du site Internet confrontée à la protection...

...Cette formation prendra également en compte l'impact du droit communautaire sur la matière. Objectifs Assimiler les notions de base du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...2/Les sanctions applicables et les responsabilités encourues en cas d utilisation abusive L accès aux e-mails privés et à la messagerie électronique du...

...jeux et paris en ligne Connaître la jurisprudence française et communautaire La publicité en ligne : quelles règles spécifiques Quelles obligations à respecter...

...Rédiger les principales clauses des contrats d achat de droits de production audiovisuelle de partenariat d exploitation et de distribution des oeuvres...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...Congé de reclassement, de mobilité, de conversion Cellule de reclassement Allocation temporaire dégressive...

...et conclure une vente Différences culturelles entre la France et le pays de langue cible...

...urbanisme et le SCOT La demande de permis de construire Les travaux soumis au permis Le régime de la déclaration préalable 3/ L instruction de la demande...

...les comptes A/ Centraliser l'information comptable 5/ La validation des comptes A/ Auditer les comptes dès le début du processus de contrôle...

...IFRS D/ Traitement des coûts de financement (IAS 23) Jour 2 5/ Opérations de ventes d'immeubles à rénover A/ Définition de la rénovation et conséquences...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...D/ Les prestations de services intracommunautaires E/ L'autoliquidation de la TVA Jour 3 5/ Comptabiliser les factures et les avoirs A/ La comptabilisation...

...variations de stock B/ Provisions pour dépréciation - provisions réglementées C/ Stock mis en dépôt ou en consignation - Stock provenant d'immobilisation...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...C/ Les conséquences sur les régimes de retraite complémentaire D/ Transfert des usages et engagements unilatéraux...

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...

...administratives C/ Les obligations de l'assuré D/ Montant des indemnités E/ Le montant et la durée III/ Contrôle des arrêts de travail et sanction A/ Le...