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Formation continue Ardennes
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...Programme d'Études I- La réglementation applicable aux immeubles soumis au statut de la copropriété Le règlement de copropriété Etat descriptif de division...
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...Critères de sélection 3/ Les différentes sources de financement Financement par fonds propres Endettement Crédit bail mobilier Crédit bail immobilier 4/...
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...la rédaction de l'acte de cession 7) Les suites de la cession Les courriers à faire aux tiers Les formalités 8) Les suites de la cession pour le séquestre 9)...
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...le nouveau régime fiscal de la TVA immobilière et ses modalités de mise en oeuvre. Identifier les nouvelles situations d application de ce régime fiscal...
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...Le juge administratif, Le juge judiciaire...
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...service collectif ou de l élément d équipement commun 2ème catégorie : La conservation l entretien et administration des parties communes ( charges spéciales)...
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...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...
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...Objectifs: Le stagiaire maîtrisera avec plus d'aisance l'assemblée générale, augmentera sa confiance et sa s ucirc;reté dans ses réponses aux questions,parfois impromptues...
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...Taux de la réduction d’impôt • Imputation et report • Autres avantages (Le Duflot Outremer) V) Obligations et limites • Personne physique / Société • Remise...
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...énergétique ou encore par le recrutement. Toute entreprise employant de salariés et imposée à l�?impôt sur le revenu ou sur les sociétés peut en bénéficier... Apprenez-en plus à propos de: Calcul de l'application du CICE, Déclaration de l'URSSAF, Allocations familiales...
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...une correspondance professionnelle sur un thème juridique, un__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction...